Êtes-vous en possession d’objets d’art et de collection ? Sachez que vous pouvez faire leur inventaire afin de les vendre, de les faire assurer, ou tout simplement de préparer les documents pour leur succession ou leur partage. L’inventaire en question est d’ailleurs un document qui contient la description et l’estimation de chaque objet.
Faire un inventaire à domicile
Il est tout à fait possible de réaliser un inventaire à domicile. Pour ce faire, vous devez faire appel au service d’un expert. Ce dernier va alors examiner à la loupe vos objets sous tous les angles, dans le but de détecter le moindre détail qui n’est pas forcément visible sur les photos. Cette procédure va également lui permettre de déceler des objets de collection, dont vous ne vous doutiez probablement même pas la véritable valeur. Pendant que l’inventaire à domicile a lieu, l’expert pourra donc avoir une vision de votre patrimoine dans sa globalité. Puis, il sera à même de vous éclairer de ses conseils selon votre cas (c’est-à-dire selon votre situation et vos interrogations relatives à la vente, à l’assurance, à la succession ou encore au partage.). Par la suite, avec l’aide de l’expert, vous allez pouvoir dresser l’inventaire estimatif de vos objets en valeur marché et/ou en valeur d’assurance.
Faire un inventaire pour une bonne gestion de succession
Les litiges entre les successeurs sont des cas assez fréquents lors d’une succession. Grâce à l’inventaire de vos objets d’art et de collection, que vous comptiez transmettre, il est possible de faire en sorte que ces fâcheries n’aient pas lieu. Votre notaire et les commissaires-priseurs doivent alors travailler en étroite collaboration. Avec votre compagnie, ces derniers procèdent à l’inventaire de vos œuvres d’art, de vos objets et bijoux précieux, ainsi que de votre mobilier. À la fin de la procédure, vous devez obtenir un rapport bien précis. Ce document vous permettra dès lors de définir l’option fiscale qui est la plus adéquate à votre situation. Puis, en fonction de la valeur de vos biens, vous allez pouvoir procéder à un partage ou à une donation.
Faire un inventaire et s’acquitter des droits de succession
Quand le propriétaire des objets d’art et de collection est décédé, les héritiers ont le devoir de s’acquitter de leurs droits de succession. Si ces objets n’ont pas été préalablement inventoriés, les héritiers doivent donc s’en occuper. Ainsi, ils doivent faire appel à un notaire. Celui-ci est tenu d’évaluer l’ensemble du patrimoine du décédé, pour pouvoir faire le calcul de la part qui revient à chaque héritier. Le patrimoine inclut plus précisément les biens immobiliers et les biens mobiliers. Les sculptures, les tableaux et les dessins sont alors classés dans la catégorie des biens mobiliers. Il est aussi à noter que l’inventaire permet de réduire le coût de droits de succession à payer.